Les Comptes rendus du conseil


19 nov 2021

Effacement réseau BT rue derrière les murs
Médecine préventive
Mise à disposition bâtiment communale pour médecins
Création de poste
Demande de subvention
Demande de résiliation de bail Velo7
Demande de remboursement de facture

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17 sept 2021

Virements de crédit au restaurant scolaire
Viremets de crédits suite orages du 19 juin 2021
Virement de crédits mobilier scolaire
Poste vacataire pour le recensement de la population
Location de l'espace P?Eschard
Autorisation permanente de poursuite
Informations diverses

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15 juil 2021

Dotation de solidarité suite aux intempéries du 19 juin 2021
Tarif de la cantine
Création d'un poste d'adjoint technique
Redevance d'occupation du domaine public
Procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcelement et d'agissements sexistes.
Résiliation Baux Schneider-Polaniok-Blaise
Modification des statuts de la C4 - prise de compétence assainissement collectif
Fonds d'intervention "inondations tempêtes"
Rapport des commission
Informations diverses

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28 mai 2021

Approbation des nouveaux statuts du SACAB
Désignation des délégués du SACAB
Prise de compétence Mobilité par la C4
Création d'un réglement intérieur des agents municipaux
Vente d'une parcelle à TDF
Demande d'installation d'un panneau publicitaire
Groupemet de marche
Rapport des commissions

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12 mars 2021

Installation d'un nouveau conseiller
Commission de controle des opérations électorales
Modification et désignation des commissions et de ses membres
Commission appel d'offre
Approbation du compte administratif 2020
Approbation du compte de gestion 2020
Budget primitif 2021
Admission en non valeur
Création et gestion de maisons de services au public
Enquête public chemin de la croix Gerbeaux à Ragrenet
Vente de parcelles de terrain
Mutualisation de Panneau Pocket
Protocole arbres
Informations diverses

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05 fevr 2021

Demande de DETR pour l'installation d'une climatisation réversible à la mairie
Demande de DETR pour l'installation d'une chaudière au centre Fiévet
Demande de DSIL pour l'installation d'une climatisation réversible à la mairie
Demande de DSIL pour l'installation d'une chaudière au centre Fiévet
Informations diverses

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09 nov 2020

Etat d'urgence sanitaire
Approbation de la révision allégée du PLU
Opposition au transfert de la compétence PLU
Prestation assistance pour l'environnement numérique de rtavail pour le 1er degré
Tarif restaurant scolaire et pause méridienne
Modification des statut de la Communauté de Communes de Charlys sur Marne
USESA : Extension du périmètre de la Communauté de Communes de Retz et Valois à la commune de Villers Cotterets
Régularisation de l'emprise du chemin communal de Ragrenet à la Croix Gerbeaux
Application "Ma Mairie en poche"
Création d'un post d'adjoint administratif principal de 2eme classe
Mutualisation 2021-2026 du poste de conseiller de prévention entre la commune et la communauté de commune
Mutualisation 2021-2026 du poste de délégué de protection des données entre la commune et la communauté de commune
Contrat d'assurance des risques statutaires Agents CNRACL et IRCANTEC
Révision de la participation à la protection sociale du personnel communal
Siège du SACAB
Virement de crédit
Ouverture des crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2021
Création d'un post d vacataire dans le cadres du recensement de la population
Retait de la délibération 16/2020
Délégation du maire
Informations diverses

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18 sept 2020

Adoption du réglement intérieur du Conseil Municipal
Vente de la parcelle communale D 906
Fond de solidarité Logement 2020
Facturation entretien système climatisation
Rapprot des commissions
Informations diverses

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2 Juillet 2020

Renouvellement de la commission des impôts directs
Nomination du coordonateur communal pour le recencement 2021
Tarif cantine 2020-2021
Acquisition des parcelles D901, 902, 903 et 899
Commission écoles : participation communale voyage scolaire et cycle piscine
Convention de mise à disposition d'une partie du chemin rural de remembrement dit Proslins.
Ajout d'un complément pour l'effacement des réseaux rue des faubourgs
Rapport de la commission "école"
Tirage au sort des jurés d'assises
Commission VRD
Informations diverses

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28 Mai 2020

Délégation du Maire
Indemnités du Maire
Indemnités des adjoints
Commission de controle des opérations électorales
Autorisation permanente de poursuite
Désignation des délégués des syndicats
Désignation des commissions et de ses membres
Extension de périmètre de l'Union des Services de l'Eau du Sud de l'Aisne
Modification des statuts de l'Union des Services de l'Eau du Sud de l'Aisne
Attribution du marché de changement des fenetres à l'école maternelle
Attribution du marché de changement des fenetres au restaurant scolaire
Création d'un poste d'adjoint technique territorial en CDD
Informations diverses

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28 Fevr 2020

Approbation es comptes administratifs
Approbation des comptes de gestion
Affectation de résultats
Vote des 2 taxes foncières et cotisation aux entreprises
Budget primitif
Demande remboursement des famille PLOUCHART et HULIN
Taxe USA sur les vins français
Mise en sécurité des accès SNCF
Enfouissement réseau rue de L'Ange Armé
Compagnie de Théatre

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24 Janv 2020

Aquisition des parcelles D894 et D896
Création d'un poste d'attaché territorial
Désaffection du domaine public d'une partie du chemin des vignes
Vente d'une parti du chemin des vignes et d'une partie de la parcelle AI132
Convention ADICA pour le remplacement de la chaudière à la maternelle
Convention ADICA pour le changement d'énergie au centre Fiévet
Informations diverses

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13 Dec 2019

Zonage pluvial
Ouverture de crédit d'investissement avant budget
Amortissement suvention d'équipement versée à l'USEDA,
Refection route d'Harmandot,
Changement des fenètres, portes et chaudière à la maternelle,
Rénovation armoire elctrique rue du Vieux Portail,
Adhésion de la C4 au SMAGE
Contrats assurances des risques statutaires,
Infos diverses.

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17 Oct 2019

Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau,
Bilan de la concertation sur le PLU,
Repas des Aînés,
Adhésion de Rocourt St Martin à l'USESA,
Convention de transport au Moncet.

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20 Sept 2019

Désignation d'un cabinet conseil pour la Cour d'ppel de Douai,
PLU d'ESSISES,
Virement de crédits,
Enfouissement de réseaux rues du Paradis, d'Harzé, de l'Ange Armé,
Vente de véhicule,
Vente de bois,
Infos diverses.

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10 Mai 2019

Transfert de compétence Assainissement,
Transfert de compétence eau potable,
Vente d'une parcelle,
Cession de bail Shama Market,
Refection du Chemin de la Croix Brodard,
Fond de solidarité Logement,
Cambriolage salle Louis Ladmiral,
Infos diverses

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29 Nov 2018


Modification de la délibération en date du 28 septembre 2018 relative à l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU

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09 Nov 2018

Installation d'un nouvau conseiller
Réforme des élections - Commission de Contrôle
Contrat d'entretien de l'Orgue de l'église
Indemnité du comptable public
Transfert de compétence assainissement collectif
Informations diverses

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28 Sept 2018

Chemins ruraux
Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU
Révision allégée du PLU
Délégué à la protection des données
Chartres des coteaux, maisons et porte de Champagne
Résiliation bail Frétisseo
Tarifs des cantines
Repas des aînés
Informations diverses

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29 Juin 2018

Médiation Préalable Obligatoire (MPO)
Médecine préventive
Redevance occupation des sols
Révision allégée du PLU
Résiliation Bail communal
Réfection chemin de la queue
Informations diverses

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13 avril 2018

Vote des trois taxes
Groupement de commande qualité de l'air
Fonds de solidarité logement 2018
Informations diverses

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30 mars 2018

Approbation du compte administratif 2017
Approbation du compte de gestion 2017
Affectation de résultats
Budget primitif 2018
Amortissement fonds de compensation des monuments historiques année 2018
Vente de bois
Demande d’adhésion à l’USESA (union des syndicats des eaux du sud de l’Aisne) de la commune de Charly sur marne
Le projet de révision de l’arrête préfectoral du 12 décembre 2003 relatif au classement sonore des voies ferrées  supportant un trafic journalier moyen supérieur a 50 trains
Groupement de commande d’une étude de zonage du réseau pluvial
C convention unité de gestion de marne ouest
Informations diverses

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janv 2018

Pas de conseil

 
     

24 nov 2017

PLU de Nesles la Montagne,
Ouverture des crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2018,
Adhésion Aisne Partenariat
Amortissement des subventions d'équipement versées à l'USEDA pour 2017
Création de deux postes d'adjoint technique principal de 1ère classe
Fonds de solidarité logement 2017
Indemnité du Comptable public 2017
Subvention de Noel du Groupe scolaire C.Cabrol
Travaux d'aménagement des reseaux électriquespublic et téléphoniques rue du Paradis, Saint Martin et Ange armé.
Informations diverses

 

 

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27 Sept 2017

CONTRAT D’ENTRETIEN DE PRODUCTION THERMIQUE CHAUFFAGE
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DU BAC DEGRAISSEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
RENOUVELLEMNT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DU RESEAU PLUVIAL
ETUDES NECESSAIRES A L’AMENAGEMENT D’UNE ZONE D’HABITAT DE 5 HA SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL
TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2017 2018
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX
PASSAGE A NIVEAU 23
RESILIATION BAIL PERRAUT
MISE EN PLACE DU RIFSEEP : REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
CONVENTION TRANSPORT ELEVES DU MONCET
MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY SUR MARNE
INFORMATIONS DIVERSES

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03 Mars 2017

Approbation des comptes administratifs 2016
Approbation des comptes de gestion 2016
Vote des trois taxes
Affectation des résultats
Budget primitif 2017
Amortissement fonds de compensation monuments historiques
Biens sans Maître
Approbation du projet global d'action pour l'eau (et Annexes de la délibération carte périmètre, carte situation, projet)
Don à la commune
Informations diverses

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27 Janv 2017

Opposition à la compétence PLU
Ouverture de crédits d'investissement
Amortissement des subventions versées à l'USEDA
Déclassement du chemin au lieudit "Le Bochet"
Vente du chemin au lieudit "Le Bochet"
Motion pour la SNCF
Demande de DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) pour acquerir un logiciel
Demande de DETR pour l'installation de deux abris bus
Demande de DETR pour la refection des courts de tennis
Avenant travaux de l'église
Rapport des commissions
Informations diverses

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25 Nov 2016

Indemnité du comptable public année 2016
Travaux hydro viticoles Avenant 3 : maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements hydrauliques sur le bassin versant de la commune de Chézy sur Marne
Participation financière de la commune aux classes
De découverte du groupe scolaire
Création d’un poste d’agent de maitrise principal
Subvention Noel du groupe scolaire Christian Cabrol
Informations diverses

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23 Sept 2016

Rénovation éclairage public terrain de pétanque
Aménagement    des    réseaux    électriques,    éclairage    public    et téléphoniques lies au projet 2016-0197 rd 15 « le grand luquis »
Installation de 4 horloges astronomiques sur les armoires d’éclairage public
Remplacement de l’armoire a feux tricolores, du contrôleur et des feux piétons suite a un accident avenue de la libération 
Tarifs cantine 2016/2017
Approbation du projet de déclassement de voie communale dans le domaine prive de la commune en vue de son aliénation 
Vente d’une sente communale
Installation arrêt de bus grand ru
Avenant bail guyot / desaulty
Biens vacants
Encaissement de cheque
Location du mobilier communal
Informations diverses

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27 mai 2016

Autorisations d’absence du personnel communal
Motion SNCF
Acquisition de la parcelle ae 166
Résiliation bail Mansuy
Prise de compétence réseaux et services locaux de communications électroniques
Demande de subvention Freme
Encaissement de chèques
Encaissement de cheque suite a la vente de la licence IV
Avenant 2 : modification bail Beuvin
Location espace Pierre Eschard
Ouverture de crédits
Demande de réserve parlementaire pour l’amélioration des
Conditions de chauffages aux écoles et au centre Fievet
Financement courts de tennis
Borne de recharge électrique
Statuts USEDA
Fonds de solidarité logement 2016
Achat d’un nettoyeur thermique
Informations diverses

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18 mars 2016

Approbation du compte de gestion 2015
Vote des 3 taxes et de la cotisation fonciere des entreprises
Affectation de resultats
Budget primitif 2016
Amortissement fonds de compensation des monuments historiques
Deploiement du tres haut debit sur le territoire de la commune
Convention transport enfants du moncet
Instauration de l’indemnite de fonctions, de sujetions et d’expertise et du complement indemnitaire
Modifications des statuts de l’usesa pour changement de siege social
Renovation ep – remplacement de 4 ep « rue saint fiacre »
Fonds departemental de solidarite 2007-2016 :  prorogation 2017
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien a l’investissement local
Engagement de la commune sur la demarche de non utilisation des produits phytosanitaires sur les terrains où la commune assure la gestion
Demande de subvention tranche conditionnelle de la refection de l’orgue de l’eglise saint martin
Rapport des commissions
Informations diverses

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29 jan 2016

Approbation du projet d'élaboration du PLU
Institution du droit de préemption urbain
Ouverture des credits d'investissement avant le vote du budget primitif
Dépenses à imputer au compte 6232 " fêtes et cérémonies"
Amortissement des subventions d'équipement versées à l'USEDA
Encaissement de chèques
Informations diverses

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4 dec 2015

Analyse financière de la commune présentée par le receveur principal
Choix de l'entreprise adjudicataire pour la restauration de l'orgue
Modification du PLU après l'enquête publique
Modification des statuts de la C4
Nominations des agents recenseurs
Projet de déclassement de la ruelle patin
Tarif du repas annuel des PA
Groupement d'achat des feuillets deregistre d'état civil
Extraction du demaine public d'une parcelle du chemin rural de Brochot
Achat de mobilier scolaire
Participation de la commune pour la classe de mer et la classe nature
Virement de crédit
Encaissement de chèques
Indemnité du comptable
Demande de subvention exceptionnelle Fanfare
Demande de subvention exceptionnele société du jeu d'arc
Dissolution du CCAS
Informations diverses

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9 nov 2015

Nomination des agents recenseurs
Projet de déclassement de la ruelle PATIN
Tarif du repas annuel des PA
Groupement d'achat des feuillets du registre d'état civil
Médecine préventive
Tarifs cantine 2015/2016
Travaux complémentaires rue R Gerbaux et chemin du CSA tranche 2 et 3
Logement de la Poste
Télétransmission des actes budgétaires
Informations diverses

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18 sept 2015

Résiliation du bail TETARD/SCELLIER 1 rue G.Ponsin
FDS 2015 rue de l'ange armé
Avenant n°2 travaux hydro viticoles
Mise en place de colonnes aériennes rue Robert GERBAUX
Médecine préventive
Tarifs cantine 2015/2016
Travaux complémentaires rue GERBAUX tranche 2 et 3
Logement de la poste
Télétransmission des actes budgétaires
Informations diverses

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19 Juin 2015

Restauration des voutes de léglise - Avenant
Nomination d'un coordonateur pour le recensement
Demande de subvention pour les phases 2 et 3 des travaux hydroviticoles
Avis d'enquête publique pour le projet de parc éolien sur COUPRU
Restauration de l'orgue de l'église
Demande de subvention pour la restauration des clés de voutes de l'église
Instruction des demandes d'autorisations urbaines
Déclassement d'une voie communale
Commission fleurissement
Informations diverses

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7 mai 2015

Avenant travaux hydroliques
Amortissement license IV
Intégration des études
Modification de comptes
Restauration de l'orgue de l'église
Dde de subvention pour la restauration des voutes de l'église
Adhésion au groupement de commandes électrique
Admission en non valeur
Déplacement de la sente rurale dite de la Dominique
Informations diverses

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8 avril 2015

Installation de nouveaux conseillers
Travaux USEDA
Conteneurs à déchets
Modification bail Nivelle
Proposition de nouveaux horaires pour les écoles
Informations diverses

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27 mars 2015

Approbation des Comptes administratfs 2014
Approbation des coptes de Gestion
Budget 2015
Implantation de colonnes aériennes rue de la Houlotte
Maîtrise d'oeuvre de travaux hydrolique - Avenant n°1
Borne de recharge murale pour véhicules électriques
Mission d'accompagnement pour le CAUE
Remplacement candelabre rue de la poste
Informations diverses

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6 Février 2015

Ouverture de Crédits d’investissement avant le vote du budget 2015,
Résiliation du Bail de M. et Mme GUINDEUIL, 1 av du Général Leclerc,
Modification 2015 du contrat groupe assurance des risques statutaires,
Demande d’accès de la gendarmerie aux systèmes de vidéo-protection installées par la commune,
Demande d’échange de terrain,
Conteneurs à ordures ménagères, route des Roches, lieudit La Houlotte,
Consolidation des berges, gué de Grand Ru,
Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe,
Demande de maintien du point d’accueil CARSAT,
Amortissements des subventions d’équipement versées à l’USEDA (compte 205),
Ligne de trésorerie,
Etude préalable à la rénovation de l’orgue de l’église,
Rapports des commissions,
Questions diverses.

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