Les Comptes rendus du conseil
| juin 2024 |
Tarifs cantine 2024 2025 Création d'un poste d'adjoint technique territorial Démoussage toiture église Redevance GRDF Attribution marché panneaux photovoltaïques Demande de subventions pour l'installation de panneaux photovoltaïques |
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| Avril 2024 |
Réfection de la Rue Derrière les Murs Acquisiton des parcelles AH 210 et AH 211 Forfait communal Sinistre Salle Ladmiral Frais de Fonctionnement du cabinet médical |
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| Mars 2024 |
Approbation du compte de gestion 2023 Approbation du compte administratif 2023 Affectation des résultats Vote des taux des impôts directs 2024 Budget primitif 2024 Avis sur le projet de révision du périmètre de protection du puits P11 Demande Aide sociale Création d'un poste d'adjoint technique suite à un accroissement d'activité Création d'un poste d'Adjoint administratif suite à un accroissement d'activité Contrat d'assurance des risques statutaires Demande de subvention Aisne Partenariat Investissement pour la réfection du parking de l'église
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| fév 2024 |
Information et validation du projet photovoltaïque partagé Projet éolien du plateau de la Chapelle sur Chézy Rénovation des Ep liés à l'aménagement des abords de l'église Report de la 8ème annuité de participation hydro-viticole Fonds de solidarité logement 2023
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Nov 2023 |
Amortissement des subventions d'équipement versées à L'USEDA année 2023 Ouverture des crédits d'investissements avant le vote du budget primitrif 2024 Etude photovoltaïque en autoconsommation partagée Dénociation du contrat Adica et proposition de contrat USEDA, gestion des chauffages et objets connectés Projet d'aménagement du parking de l'église Choix du projet de réhabilitation de la rue Derrière les Murs Avenant n°1 à la maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'aménagement de la Rue Derrière les Murs Informations diverses |
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| Oct 2023 | Rénovation des éclairage publis en LED Désignation du référent déontologique de l'élu local Informations diverses |
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| Sept 2023 | Demande d'installation d'un miroir rue Saint Fiacre Repas des aînés Chèque cadeau personnel communal Demande de subvention API, DETR et DSILpour installation d'une porte de secours au secrétariat de mairie Remplacement des portes de la superette Renovation en LED des candélabre Rue de Harzé Renouvelement de la commission de contrôle des opérations électorales Virement de crédit Choix du projet de réhabilitation de la rue de derrière les murs Présentation du projet de parking de l'église Informations diverses |
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| Mai 2023 | Acquisition parcelle AE25 Extension du pluvial rue du Paradis Création d'un poste d'adjoint adminstratif principal de 1ere classe Création d'un poste d'adjoint technique suite à un accroissement temporaire d'activité Création d'un poste d'adjoint administratif suite à un accroissement temporaire d'activité Tarif de cantine Cotisation bibliothèque Nomnclature M57 application de la fongibilité des crédits Redvance d'occupation domaine public GRDF Onformations diverses |
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| Dec 2022 | Dissolution du SACAB Amortissements des subventions d'équipement versées à l'USEDA Année 2022 Convention avec le club de tennis pour le changement de luminaires au court de tennis couvert Demande de subvention API Demande de subvention DSIL Ouverture des credits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 Transfert de la taxe d'aménagement Informations diverses |
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| Oct 2022 | Adhésion au service missions temporaires du CDG 02 Chèques cadeaux Télétravail Compte épargne temps Fonds de splidarité logement 2022 Informatiobns divers |
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| Sept 2022 | Installation d'un nouveau conseiller Commission de contrôle des opérations électorales Redevance d'occupation du domaine public ENEDIS/Electricité Télécommunication / ORANGE Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe à temps complet Retrait de la délibération n°026/2022 préemption parcelle AE 221 Préemption parcelle AE 221 Admission à la mission de médiation proposée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'aisne. Ouverture de crédit d'investissement Virement de crédits de fonctionnement Acquisition des parcelles AD122 et 123 Repas des ainés Facturation de l'entretien des bassins de retention aux particuliers, agriculteurs et viticulteurs. Echange de terrain Frais de reprographie Informations diverses |
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| Juil 2022 | ACM Champenois Préemption de la parcelle AE221 Adhésion de Crouttes et de Viels Maisons à l'USESA Tarif restaurant scolaire 2022-2023 Abattage d'arbres Rapport des commissins (écoles et restaurat scolaire) Infos diverses |
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| mai 2022 | Demade de subvention exeptionnelle pour la fanfare Réfection peinture des écoles Info diverses |
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| mars 2022 | Approbation comptes de gestion et administratif 2021 Affectation des résultats Vote des deux taxes Provisions pour créances douteuses et dépréciation Budget prinmitif 2022 Départ en retraite de Mme LEFEVRE Demande subvention exeptionnelle de "Si Chézy m'était Conté" Création d'un poste d'adjoint administratif principal Servitude publique canalisation eaux pluviales Courrier du ministre de l'intérieur - solidarité Ukraine Assurances dégat des orages Entretien poteaux incendi Informations diverses |
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| janv 2022 | Cotisation hydro viticole 2022 Demande de location de salle Mutualisation logiciel CMAGIC Informations diverses |
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| 19 nov 2021 | Effacement réseau BT rue derrière les murs Médecine préventive Mise à disposition bâtiment communale pour médecins Création de poste Demande de subvention Demande de résiliation de bail Velo7 Demande de remboursement de facture |
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| 17 sept 2021 | Virements de crédit au restaurant scolaire Viremets de crédits suite orages du 19 juin 2021 Virement de crédits mobilier scolaire Poste vacataire pour le recensement de la population Location de l'espace P?Eschard Autorisation permanente de poursuite Informations diverses |
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| 15 juil 2021 | Dotation de solidarité suite aux intempéries du 19 juin 2021 Tarif de la cantine Création d'un poste d'adjoint technique Redevance d'occupation du domaine public Procédure de signalement et de traitement d'actes de violence, de discrimination, de harcelement et d'agissements sexistes. Résiliation Baux Schneider-Polaniok-Blaise Modification des statuts de la C4 - prise de compétence assainissement collectif Fonds d'intervention "inondations tempêtes" Rapport des commission Informations diverses |
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| 28 mai 2021 | Approbation des nouveaux statuts du SACAB Désignation des délégués du SACAB Prise de compétence Mobilité par la C4 Création d'un réglement intérieur des agents municipaux Vente d'une parcelle à TDF Demande d'installation d'un panneau publicitaire Groupemet de marche Rapport des commissions |
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| 12 mars 2021 | Installation d'un nouveau conseiller Commission de controle des opérations électorales Modification et désignation des commissions et de ses membres Commission appel d'offre Approbation du compte administratif 2020 Approbation du compte de gestion 2020 Budget primitif 2021 Admission en non valeur Création et gestion de maisons de services au public Enquête public chemin de la croix Gerbeaux à Ragrenet Vente de parcelles de terrain Mutualisation de Panneau Pocket Protocole arbres Informations diverses |
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| 05 fevr 2021 | Demande de DETR pour l'installation d'une climatisation réversible à la mairie Demande de DETR pour l'installation d'une chaudière au centre Fiévet Demande de DSIL pour l'installation d'une climatisation réversible à la mairie Demande de DSIL pour l'installation d'une chaudière au centre Fiévet Informations diverses |
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| 09 nov 2020 | Etat d'urgence sanitaire Approbation de la révision allégée du PLU Opposition au transfert de la compétence PLU Prestation assistance pour l'environnement numérique de rtavail pour le 1er degré Tarif restaurant scolaire et pause méridienne Modification des statut de la Communauté de Communes de Charlys sur Marne USESA : Extension du périmètre de la Communauté de Communes de Retz et Valois à la commune de Villers Cotterets Régularisation de l'emprise du chemin communal de Ragrenet à la Croix Gerbeaux Application "Ma Mairie en poche" Création d'un post d'adjoint administratif principal de 2eme classe Mutualisation 2021-2026 du poste de conseiller de prévention entre la commune et la communauté de commune Mutualisation 2021-2026 du poste de délégué de protection des données entre la commune et la communauté de commune Contrat d'assurance des risques statutaires Agents CNRACL et IRCANTEC Révision de la participation à la protection sociale du personnel communal Siège du SACAB Virement de crédit Ouverture des crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2021 Création d'un post d vacataire dans le cadres du recensement de la population Retait de la délibération 16/2020 Délégation du maire Informations diverses |
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| 18 sept 2020 | Adoption du réglement intérieur du Conseil Municipal Vente de la parcelle communale D 906 Fond de solidarité Logement 2020 Facturation entretien système climatisation Rapprot des commissions Informations diverses |
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| 2 Juillet 2020 | Renouvellement de la commission des impôts directs Nomination du coordonateur communal pour le recencement 2021 Tarif cantine 2020-2021 Acquisition des parcelles D901, 902, 903 et 899 Commission écoles : participation communale voyage scolaire et cycle piscine Convention de mise à disposition d'une partie du chemin rural de remembrement dit Proslins. Ajout d'un complément pour l'effacement des réseaux rue des faubourgs Rapport de la commission "école" Tirage au sort des jurés d'assises Commission VRD Informations diverses |
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| 28 Mai 2020 | Délégation du Maire Indemnités du Maire Indemnités des adjoints Commission de controle des opérations électorales Autorisation permanente de poursuite Désignation des délégués des syndicats Désignation des commissions et de ses membres Extension de périmètre de l'Union des Services de l'Eau du Sud de l'Aisne Modification des statuts de l'Union des Services de l'Eau du Sud de l'Aisne Attribution du marché de changement des fenetres à l'école maternelle Attribution du marché de changement des fenetres au restaurant scolaire Création d'un poste d'adjoint technique territorial en CDD Informations diverses |
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| 28 Fevr 2020 | Approbation es comptes administratifs Approbation des comptes de gestion Affectation de résultats Vote des 2 taxes foncières et cotisation aux entreprises Budget primitif Demande remboursement des famille PLOUCHART et HULIN Taxe USA sur les vins français Mise en sécurité des accès SNCF Enfouissement réseau rue de L'Ange Armé Compagnie de Théatre |
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| 24 Janv 2020 | Aquisition des parcelles D894 et D896 Création d'un poste d'attaché territorial Désaffection du domaine public d'une partie du chemin des vignes Vente d'une parti du chemin des vignes et d'une partie de la parcelle AI132 Convention ADICA pour le remplacement de la chaudière à la maternelle Convention ADICA pour le changement d'énergie au centre Fiévet Informations diverses |
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| 13 Dec 2019 | Zonage pluvial Ouverture de crédit d'investissement avant budget Amortissement suvention d'équipement versée à l'USEDA, Refection route d'Harmandot, Changement des fenètres, portes et chaudière à la maternelle, Rénovation armoire elctrique rue du Vieux Portail, Adhésion de la C4 au SMAGE Contrats assurances des risques statutaires, Infos diverses. |
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| 17 Oct 2019 | Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau, Bilan de la concertation sur le PLU, Repas des Aînés, Adhésion de Rocourt St Martin à l'USESA, Convention de transport au Moncet. |
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| 20 Sept 2019 | Désignation d'un cabinet conseil pour la Cour d'ppel de Douai, PLU d'ESSISES, Virement de crédits, Enfouissement de réseaux rues du Paradis, d'Harzé, de l'Ange Armé, Vente de véhicule, Vente de bois, Infos diverses. |
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| 10 Mai 2019 | Transfert de compétence Assainissement, Transfert de compétence eau potable, Vente d'une parcelle, Cession de bail Shama Market, Refection du Chemin de la Croix Brodard, Fond de solidarité Logement, Cambriolage salle Louis Ladmiral, Infos diverses |
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| 29 Nov 2018 | Modification de la délibération en date du 28 septembre 2018 relative à l'ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU | Ouvrir le CR |
| 09 Nov 2018 | Installation d'un nouvau conseiller Réforme des élections - Commission de Contrôle Contrat d'entretien de l'Orgue de l'église Indemnité du comptable public Transfert de compétence assainissement collectif Informations diverses |
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| 28 Sept 2018 | Chemins ruraux Ouverture à l'urbanisation d'une zone 2AU Révision allégée du PLU Délégué à la protection des données Chartres des coteaux, maisons et porte de Champagne Résiliation bail Frétisseo Tarifs des cantines Repas des aînés Informations diverses |
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| 29 Juin 2018 | Médiation Préalable Obligatoire (MPO) Médecine préventive Redevance occupation des sols Révision allégée du PLU Résiliation Bail communal Réfection chemin de la queue Informations diverses |
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| 13 avril 2018 | Vote des trois taxes Groupement de commande qualité de l'air Fonds de solidarité logement 2018 Informations diverses |
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| 30 mars 2018 | Approbation du compte administratif 2017 Approbation du compte de gestion 2017 Affectation de résultats Budget primitif 2018 Amortissement fonds de compensation des monuments historiques année 2018 Vente de bois Demande d’adhésion à l’USESA (union des syndicats des eaux du sud de l’Aisne) de la commune de Charly sur marne Le projet de révision de l’arrête préfectoral du 12 décembre 2003 relatif au classement sonore des voies ferrées supportant un trafic journalier moyen supérieur a 50 trains Groupement de commande d’une étude de zonage du réseau pluvial C convention unité de gestion de marne ouest Informations diverses |
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| janv 2018 | Pas de conseil | |
| 24 nov 2017 | PLU de Nesles la Montagne, Ouverture des crédits d'investissement avant vote du budget primitif 2018, Adhésion Aisne Partenariat Amortissement des subventions d'équipement versées à l'USEDA pour 2017 Création de deux postes d'adjoint technique principal de 1ère classe Fonds de solidarité logement 2017 Indemnité du Comptable public 2017 Subvention de Noel du Groupe scolaire C.Cabrol Travaux d'aménagement des reseaux électriquespublic et téléphoniques rue du Paradis, Saint Martin et Ange armé. Informations diverses |
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| 27 Sept 2017 | CONTRAT D’ENTRETIEN DE PRODUCTION THERMIQUE CHAUFFAGE RENOUVELLEMENT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DU BAC DEGRAISSEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE RENOUVELLEMNT DU CONTRAT D’ENTRETIEN DU RESEAU PLUVIAL ETUDES NECESSAIRES A L’AMENAGEMENT D’UNE ZONE D’HABITAT DE 5 HA SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL TARIFS RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE 2017 2018 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS COMMUNAUX PASSAGE A NIVEAU 23 RESILIATION BAIL PERRAUT MISE EN PLACE DU RIFSEEP : REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL CONVENTION TRANSPORT ELEVES DU MONCET MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHARLY SUR MARNE INFORMATIONS DIVERSES |
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| 03 Mars 2017 | Approbation des comptes administratifs 2016 Approbation des comptes de gestion 2016 Vote des trois taxes Affectation des résultats Budget primitif 2017 Amortissement fonds de compensation monuments historiques Biens sans Maître Approbation du projet global d'action pour l'eau (et Annexes de la délibération carte périmètre, carte situation, projet) Don à la commune Informations diverses |
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| 27 Janv 2017 | Opposition à la compétence PLU Ouverture de crédits d'investissement Amortissement des subventions versées à l'USEDA Déclassement du chemin au lieudit "Le Bochet" Vente du chemin au lieudit "Le Bochet" Motion pour la SNCF Demande de DETR (Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux) pour acquerir un logiciel Demande de DETR pour l'installation de deux abris bus Demande de DETR pour la refection des courts de tennis Avenant travaux de l'église Rapport des commissions Informations diverses |
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| 25 Nov 2016 | Indemnité du comptable public année 2016 Travaux hydro viticoles Avenant 3 : maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements hydrauliques sur le bassin versant de la commune de Chézy sur Marne Participation financière de la commune aux classes De découverte du groupe scolaire Création d’un poste d’agent de maitrise principal Subvention Noel du groupe scolaire Christian Cabrol Informations diverses |
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| 23 Sept 2016 | Rénovation éclairage public terrain de pétanque Aménagement des réseaux électriques, éclairage public et téléphoniques lies au projet 2016-0197 rd 15 « le grand luquis » Installation de 4 horloges astronomiques sur les armoires d’éclairage public Remplacement de l’armoire a feux tricolores, du contrôleur et des feux piétons suite a un accident avenue de la libération Tarifs cantine 2016/2017 Approbation du projet de déclassement de voie communale dans le domaine prive de la commune en vue de son aliénation Vente d’une sente communale Installation arrêt de bus grand ru Avenant bail guyot / desaulty Biens vacants Encaissement de cheque Location du mobilier communal Informations diverses |
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| 27 mai 2016 | Autorisations d’absence du personnel communal Motion SNCF Acquisition de la parcelle ae 166 Résiliation bail Mansuy Prise de compétence réseaux et services locaux de communications électroniques Demande de subvention Freme Encaissement de chèques Encaissement de cheque suite a la vente de la licence IV Avenant 2 : modification bail Beuvin Location espace Pierre Eschard Ouverture de crédits Demande de réserve parlementaire pour l’amélioration des Conditions de chauffages aux écoles et au centre Fievet Financement courts de tennis Borne de recharge électrique Statuts USEDA Fonds de solidarité logement 2016 Achat d’un nettoyeur thermique Informations diverses |
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| 18 mars 2016 | Approbation du compte de gestion 2015 Vote des 3 taxes et de la cotisation fonciere des entreprises Affectation de resultats Budget primitif 2016 Amortissement fonds de compensation des monuments historiques Deploiement du tres haut debit sur le territoire de la commune Convention transport enfants du moncet Instauration de l’indemnite de fonctions, de sujetions et d’expertise et du complement indemnitaire Modifications des statuts de l’usesa pour changement de siege social Renovation ep – remplacement de 4 ep « rue saint fiacre » Fonds departemental de solidarite 2007-2016 : prorogation 2017 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien a l’investissement local Engagement de la commune sur la demarche de non utilisation des produits phytosanitaires sur les terrains où la commune assure la gestion Demande de subvention tranche conditionnelle de la refection de l’orgue de l’eglise saint martin Rapport des commissions Informations diverses |
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| 29 jan 2016 | Approbation du projet d'élaboration du PLU Institution du droit de préemption urbain Ouverture des credits d'investissement avant le vote du budget primitif Dépenses à imputer au compte 6232 " fêtes et cérémonies" Amortissement des subventions d'équipement versées à l'USEDA Encaissement de chèques Informations diverses |
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| 4 dec 2015 | Analyse financière de la commune présentée par le receveur principal Choix de l'entreprise adjudicataire pour la restauration de l'orgue Modification du PLU après l'enquête publique Modification des statuts de la C4 Nominations des agents recenseurs Projet de déclassement de la ruelle patin Tarif du repas annuel des PA Groupement d'achat des feuillets deregistre d'état civil Extraction du demaine public d'une parcelle du chemin rural de Brochot Achat de mobilier scolaire Participation de la commune pour la classe de mer et la classe nature Virement de crédit Encaissement de chèques Indemnité du comptable Demande de subvention exceptionnelle Fanfare Demande de subvention exceptionnele société du jeu d'arc Dissolution du CCAS Informations diverses |
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| 9 nov 2015 | Nomination des agents recenseurs Projet de déclassement de la ruelle PATIN Tarif du repas annuel des PA Groupement d'achat des feuillets du registre d'état civil Médecine préventive Tarifs cantine 2015/2016 Travaux complémentaires rue R Gerbaux et chemin du CSA tranche 2 et 3 Logement de la Poste Télétransmission des actes budgétaires Informations diverses |
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| 18 sept 2015 | Résiliation du bail TETARD/SCELLIER 1 rue G.Ponsin FDS 2015 rue de l'ange armé Avenant n°2 travaux hydro viticoles Mise en place de colonnes aériennes rue Robert GERBAUX Médecine préventive Tarifs cantine 2015/2016 Travaux complémentaires rue GERBAUX tranche 2 et 3 Logement de la poste Télétransmission des actes budgétaires Informations diverses |
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| 19 Juin 2015 | Restauration des voutes de léglise - Avenant Nomination d'un coordonateur pour le recensement Demande de subvention pour les phases 2 et 3 des travaux hydroviticoles Avis d'enquête publique pour le projet de parc éolien sur COUPRU Restauration de l'orgue de l'église Demande de subvention pour la restauration des clés de voutes de l'église Instruction des demandes d'autorisations urbaines Déclassement d'une voie communale Commission fleurissement Informations diverses |
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| 7 mai 2015 | Avenant travaux hydroliques Amortissement license IV Intégration des études Modification de comptes Restauration de l'orgue de l'église Dde de subvention pour la restauration des voutes de l'église Adhésion au groupement de commandes électrique Admission en non valeur Déplacement de la sente rurale dite de la Dominique Informations diverses |
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| 8 avril 2015 | Installation de nouveaux conseillers Travaux USEDA Conteneurs à déchets Modification bail Nivelle Proposition de nouveaux horaires pour les écoles Informations diverses |
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| 27 mars 2015 | Approbation des Comptes administratfs 2014 Approbation des coptes de Gestion Budget 2015 Implantation de colonnes aériennes rue de la Houlotte Maîtrise d'oeuvre de travaux hydrolique - Avenant n°1 Borne de recharge murale pour véhicules électriques Mission d'accompagnement pour le CAUE Remplacement candelabre rue de la poste Informations diverses |
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| 6 Février 2015 | Ouverture de Crédits d’investissement avant le vote du budget 2015, Résiliation du Bail de M. et Mme GUINDEUIL, 1 av du Général Leclerc, Modification 2015 du contrat groupe assurance des risques statutaires, Demande d’accès de la gendarmerie aux systèmes de vidéo-protection installées par la commune, Demande d’échange de terrain, Conteneurs à ordures ménagères, route des Roches, lieudit La Houlotte, Consolidation des berges, gué de Grand Ru, Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe, Demande de maintien du point d’accueil CARSAT, Amortissements des subventions d’équipement versées à l’USEDA (compte 205), Ligne de trésorerie, Etude préalable à la rénovation de l’orgue de l’église, Rapports des commissions, Questions diverses. |
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