Les Comptes rendus du conseil


25 Nov 2016

Indemnité du comptable public année 2016
Travaux hydro viticoles Avenant 3 : maitrise d’œuvre pour les travaux d’aménagements hydrauliques sur le bassin versant de la commune de Chézy sur Marne
Participation financière de la commune aux classes
De découverte du groupe scolaire
Création d’un poste d’agent de maitrise principal
Subvention Noel du groupe scolaire Christian Cabrol
Informations diverses

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23 Sept 2016

Rénovation éclairage public terrain de pétanque
Aménagement    des    réseaux    électriques,    éclairage    public    et téléphoniques lies au projet 2016-0197 rd 15 « le grand luquis »
Installation de 4 horloges astronomiques sur les armoires d’éclairage public
Remplacement de l’armoire a feux tricolores, du contrôleur et des feux piétons suite a un accident avenue de la libération 
Tarifs cantine 2016/2017
Approbation du projet de déclassement de voie communale dans le domaine prive de la commune en vue de son aliénation 
Vente d’une sente communale
Installation arrêt de bus grand ru
Avenant bail guyot / desaulty
Biens vacants
Encaissement de cheque
Location du mobilier communal
Informations diverses

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27 mai 2016

Autorisations d’absence du personnel communal
Motion SNCF
Acquisition de la parcelle ae 166
Résiliation bail Mansuy
Prise de compétence réseaux et services locaux de communications électroniques
Demande de subvention Freme
Encaissement de chèques
Encaissement de cheque suite a la vente de la licence IV
Avenant 2 : modification bail Beuvin
Location espace Pierre Eschard
Ouverture de crédits
Demande de réserve parlementaire pour l’amélioration des
Conditions de chauffages aux écoles et au centre Fievet
Financement courts de tennis
Borne de recharge électrique
Statuts USEDA
Fonds de solidarité logement 2016
Achat d’un nettoyeur thermique
Informations diverses

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18 mars 2016

Approbation du compte de gestion 2015
Vote des 3 taxes et de la cotisation fonciere des entreprises
Affectation de resultats
Budget primitif 2016
Amortissement fonds de compensation des monuments historiques
Deploiement du tres haut debit sur le territoire de la commune
Convention transport enfants du moncet
Instauration de l’indemnite de fonctions, de sujetions et d’expertise et du complement indemnitaire
Modifications des statuts de l’usesa pour changement de siege social
Renovation ep – remplacement de 4 ep « rue saint fiacre »
Fonds departemental de solidarite 2007-2016 :  prorogation 2017
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien a l’investissement local
Engagement de la commune sur la demarche de non utilisation des produits phytosanitaires sur les terrains où la commune assure la gestion
Demande de subvention tranche conditionnelle de la refection de l’orgue de l’eglise saint martin
Rapport des commissions
Informations diverses

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29 jan 2016

Approbation du projet d'élaboration du PLU
Institution du droit de préemption urbain
Ouverture des credits d'investissement avant le vote du budget primitif
Dépenses à imputer au compte 6232 " fêtes et cérémonies"
Amortissement des subventions d'équipement versées à l'USEDA
Encaissement de chèques
Informations diverses

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4 dec 2015

Analyse financière de la commune présentée par le receveur principal
Choix de l'entreprise adjudicataire pour la restauration de l'orgue
Modification du PLU après l'enquête publique
Modification des statuts de la C4
Nominations des agents recenseurs
Projet de déclassement de la ruelle patin
Tarif du repas annuel des PA
Groupement d'achat des feuillets deregistre d'état civil
Extraction du demaine public d'une parcelle du chemin rural de Brochot
Achat de mobilier scolaire
Participation de la commune pour la classe de mer et la classe nature
Virement de crédit
Encaissement de chèques
Indemnité du comptable
Demande de subvention exceptionnelle Fanfare
Demande de subvention exceptionnele société du jeu d'arc
Dissolution du CCAS
Informations diverses

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9 nov 2015

Nomination des agents recenseurs
Projet de déclassement de la ruelle PATIN
Tarif du repas annuel des PA
Groupement d'achat des feuillets du registre d'état civil
Médecine préventive
Tarifs cantine 2015/2016
Travaux complémentaires rue R Gerbaux et chemin du CSA tranche 2 et 3
Logement de la Poste
Télétransmission des actes budgétaires
Informations diverses

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18 sept 2015

Résiliation du bail TETARD/SCELLIER 1 rue G.Ponsin
FDS 2015 rue de l'ange armé
Avenant n°2 travaux hydro viticoles
Mise en place de colonnes aériennes rue Robert GERBAUX
Médecine préventive
Tarifs cantine 2015/2016
Travaux complémentaires rue GERBAUX tranche 2 et 3
Logement de la poste
Télétransmission des actes budgétaires
Informations diverses

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19 Juin 2015

Restauration des voutes de léglise - Avenant
Nomination d'un coordonateur pour le recensement
Demande de subvention pour les phases 2 et 3 des travaux hydroviticoles
Avis d'enquête publique pour le projet de parc éolien sur COUPRU
Restauration de l'orgue de l'église
Demande de subvention pour la restauration des clés de voutes de l'église
Instruction des demandes d'autorisations urbaines
Déclassement d'une voie communale
Commission fleurissement
Informations diverses

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7 mai 2015

Avenant travaux hydroliques
Amortissement license IV
Intégration des études
Modification de comptes
Restauration de l'orgue de l'église
Dde de subvention pour la restauration des voutes de l'église
Adhésion au groupement de commandes électrique
Admission en non valeur
Déplacement de la sente rurale dite de la Dominique
Informations diverses

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8 avril 2015

Installation de nouveaux conseillers
Travaux USEDA
Conteneurs à déchets
Modification bail Nivelle
Proposition de nouveaux horaires pour les écoles
Informations diverses

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27 mars 2015

Approbation des Comptes administratfs 2014
Approbation des coptes de Gestion
Budget 2015
Implantation de colonnes aériennes rue de la Houlotte
Maîtrise d'oeuvre de travaux hydrolique - Avenant n°1
Borne de recharge murale pour véhicules électriques
Mission d'accompagnement pour le CAUE
Remplacement candelabre rue de la poste
Informations diverses

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6 Février 2015

Ouverture de Crédits d’investissement avant le vote du budget 2015,
Résiliation du Bail de M. et Mme GUINDEUIL, 1 av du Général Leclerc,
Modification 2015 du contrat groupe assurance des risques statutaires,
Demande d’accès de la gendarmerie aux systèmes de vidéo-protection installées par la commune,
Demande d’échange de terrain,
Conteneurs à ordures ménagères, route des Roches, lieudit La Houlotte,
Consolidation des berges, gué de Grand Ru,
Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe,
Demande de maintien du point d’accueil CARSAT,
Amortissements des subventions d’équipement versées à l’USEDA (compte 205),
Ligne de trésorerie,
Etude préalable à la rénovation de l’orgue de l’église,
Rapports des commissions,
Questions diverses.

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12 Décembre 2014

Procédure de bien sans-maître pour la parcelle ZA78,
Modification du bail de Monsieur GUYOT, 13 place du Lieutenant Lehoucq,
Indemnité du comptable année 2014,
Adhésion de la collectivité a l'Agence Départementale d'Ingénierie pour les Collectivités de l'Aisne (ADICA),
Prorogation 2015-2016 de l'adhésion de la collectivité au FDS,
Versement d'une subvention de Noël à la coopérative scolaire,
Demande de subvention dans le cadre du CDDL pour l'installation de systèmes de régulation de chauffage aux Ecoles,
Présentation du rapport de VEOLIA année 2013,
Virement de crédits,
Rapports des commissions,
Questions diverses.

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3 Octobre 2014

Réfection des voûtes de l'église, lot n°2 Charpene : choix de l'entreprise,
Demande de subventions pour l'étude préalable à la restauration de l'orgue,
Diminution du temps de travail de Madame Sophie DRAPIER,
Création d'un poste d'adjoint administratif de 2ème classe,
Demande d'acquisiionou de location de la parcelle AI 135 appartenant à la commune de Chézy sur Marne,
Fonds de solidarité logement 2014,
Avancement du Plan Local d'Urbanisme,
Avancement du dossier Hydroviticole,
Rentrée scolaire / Mise en conformité du restaurant scolaire,
Nettoyage du monument aux Morts, Place André Rossi,
Reprise des concessions au cimetière,
Questions diverses.

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21 Juillet 2014

Reversement du fond d'amorçage pour la mise en place des rythmes scolaires à la Communauté de Communes du Canton de Charly-sur-Marne,
Création d'un poste d'adjoint technique de 1ère classe,
Avenant n°1, réfection de la route de la Marne,
Résiliation du bail de Madame Annick BOET,
Demande de subventions dans le cadre de la réfection des voûtes de l'église Saint-Martin (Tranche conditionnelle n°1),
Tarifs cantine 2014-2015,
Questions diverses.

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13 Juin 2014

Déclaration de projet préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) en vue de l'aménagement hydraulique du vignoble,
Aménagement des réseaux électriques, éclairage publique, et téléphonique rue Robert Gerbaux et Chemin rural de Ragrenet,
FDS avenue de la Libération,
Questions diverses.

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17 Avril 2014

Avis sur le PPRIcb3,
FDS Chemin de la Queue,
Recrutement d’un agent des services techniques en CUI,
Questions diverses.

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28 Mars 2014

Mise en place du Conseil Municipal,
Election du Maire,
Elections des adjoints.

 

14 Mars 2014

Approbation du Compte de Gestion 2013,
Approbation du Compte Administratif 2013,
Vote des 3 taxes pour l'année 2014,
Affectation des résultats 2013 sur le Budget Primitif 2014,
Vote du Budget Primitif 2014,
Amortissement du Fond de Compensation des Monuments Historiques 2014,
Aménagements des Réseaux route des Roches, 5ème tranche (Rue Robert Gerbaux-Chemin du CSA),
Rapport des commissions,
Questions diverses.

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13 Février 2014

Avis du Conseil Municipal sur la demande de déclaration d’utilité publique emportant le mise en comptabilité du plan local d’urbanisme, d’intérêt général et d’autorisation concernant l’aménagement hydraulique du vignoble de Chézy sur Marne,
Approbation du PADD,
Adhésion de la commune de Fresnoy le Grand à l’USEDA,
Vente du bloc sanitaire situé dans les bâtiments communaux, rue de l’Ange Armé,
Encaissement d’un chèque de l'Office Notarial de Charly sur Marne dans le cadre de la dissolution du Syndicat Intercommunal du Réémetteur de Charly,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

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6 Décembre 2013

Modification des statuts de l'USEDA,
Borne de recharge de véhicules électriques,
Avenant n°1 de plus value suite à la réfection du Chemin du CSA,
Avenant n°2 de moins value suite à la réfection du Chemin du CSA,
Pétition dans le cadre de la dénonciation d'un transfert de plein droit de la compétence de la réalisation des plans locaux d'urbanisme (PLU) aux communautés d'agglomération,
Convention entre la Mairie de Chézy sur Marne et la Clinique Vétérinaire Jean de la Fontiane,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

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6 Septembre 20132013

Modification de temps de travail hebdomadaire de Sophie DRAPIER,
Tarification des repas du restaurant scolaire pour la rentrée 2013-2014,
Convention du regroupement scolaire,
Résiliation du Bail IDELOT Jérémy 13 place du Lieutenant Lehoucq,
Résiliation du Bail BEUVIN 13 place du Lieutenant Lehoucq,
Schéma directeur d'aménagement numérique,
Demande d'adhésionde la commune de Marolles à l'USESA,
Demande de retrait de l'USESA des communes de Courthiézy et de Dormans (hameau de Soilly),
Acquisitions des parcelles F 1546 1584 1585 1449 et AH 7,
Encaissement des chèques MMA et de Mme GAUDIER,
Demande de subvention à l'Agence de l'Eau et au Conseil Général dans le cadre du projet d'aménagement hydroviticole,
Convention financière relative aux travaux d'extension du réseau d'eau potable dans la rue Béranger avec l'USESA,
Fonds de concours internationnal pour l'entretien des monuments historiques,
Avenant n°1 marché de traaux : réfection du chemin du CSA,
Approbation du Projet de Plan d'Urbanisme de la commune d'Essômes sur Marne,
Demande de subvention dans le cadre du CDDL pour la réfection des cours des écoles maternelle et élémentaire suite à la propagation des racines,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

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30 mai 2013

Délibération sur le Plan de Prévention des Risques d’inondation (PPRI),
Composition de l’assemblée délibérante des communautés de communes,
Adhésion de la commune de Bohain à L’USEDA,
Participation de la commune au Fonds de Solidarité Logement (FSL) pour l’année 2013,
Demande d’installation de panneaux de signalisations par Mme VERRIER Béatrice,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

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22 mars 2013

Approbation du Compte de Gestion 2013,
Approbation du Compte Administratif 2013,
Vote des 4 taxes,
Vote du Budget primitif 2013,
Affectation des résultats,
Admission en non valeur des titres de recette,
Réforme des rythmes scolaires,
Résiliation du bail de Mme KAMANN Géraldine, 2 rue Georges Ponsin,
Amortissement 2013 Fond de Compensation des Monuments Historiques (FCMH),
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

8 Février 2013

Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2013 et prévision des investissements (budget 2013).
Modification du rythme scolaire à l’école primaire.
Modification du périmètre de la communauté de communes du canton de Condé en Brie.
Demande de subvention CDDL, DETR et SDIS pour l’acquisition d’une sirène d’alerte.
Nomination d’un Acmo intercommunal, Agent Chargé de la Mise en Œuvre des Règles d’Hygiène et de Sécurité.
Encaissement de chèques.
Choix du prestataire de service pour la révision du PLU.
Demande d’autorisation de Monsieur SARAZIN pour la coupe de bois au lieu dit La Grande Saule.
Demande d’autorisation de Monsieur GUNTHER pour la pose d’un panneau publicitaire sur la façade de sa maison.
Demande d’acquisition de la parcelle AC 51 à la Croix Brodart appartenant à la commune par la famille GASTINE.
Demande de Monsieur ACCARIAS pour le stationnement d’un commerce ambulant de sandwichs sur la place.
Déclaration de la parcelle AH3 en bien sans maître.
Informations concernant du Syndicat d’Assainissement et le dossier hydroviticole.
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

16 novembre 2012

Modalité de dissolution du Syndicat Intercommunal du Réémetteur de Charly sur Marne,
Travaux route de la Marne et Chemin du CSA : demande de subvention amende de police et réserve parlementaire,
Eradication de 11 ballons fluorescents, rue Robert Gerbaux, rue de Vignes et Chemin du CSA,
Création d’un poste d’adjoint technique de 1ère classe,
Proposition de prix pour l’acquisition d’un système d’alerte,
Virements de crédits,
Location exceptionnelle de l’Espace Pierre Eschard pour une journée,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

28 Septembre 2012

Dissolution du Syndicat Intercommunal du Réémetteur de Charly sur Marne,
Paiement de la cantine par carte bancaire, renouvellement du contrat SP PLUS,
Assurance du Personnel,
Proposition d'honoraires d'architecte pour la réfection des voûtes de l'Eglise,
Aménagement des réseaux électriques de route de la Marne et aire de Jeux,
Demande de passage dans la ruelle Patin par Monsieur De REKENEIRE Benoit,
Opération brioches,
Encaissement de chèque,
Choix de l'entreprise pour le contrôle sécurité des bâtiments;
Choix de l'entreprise pour la réfection des grilles des vitraux de l'Eglise,
Choix de l'entreprise pour la démolition des préfabriqués et le terrassement du terrains multisports,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

29 Juin 2012

Choix du terrain multisports,
Reconstruction du Pont à Grand Rû,
Présentation du Plan de Prévention des Risques d’Inondations,
Choix du prestataire pour la vérification des installations électriques au Centre Fievet,
Choix de l’entreprise pour la remise aux normes électriques des bâtiments communaux,
Fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC),
Résiliation du Bail de Madame VIARD Joëlle, 2 rue Georges Ponsin,
Demande de participation de la commune au Fonds de solidarité logement (FSL),
Subvention exceptionnelle pour les 40 ans de la Foire,
Contrat avec la SACEM,
Encaissement de chèque,
Virement de crédit,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

27 Avril 2012

Renforcement de la voirie à Grand Rû,
Convention du regroupement,
Demande de mise en place de cours de danse pour adulte dès la rentrée de septembre 2012 Par l’association FEELING DANCE,
Congé maternité d’Hélène SCELLIER, Adjoint Administratif 2ème classe,
Renouvellement du CDD de Fabrice BIANCHI, Agents des Services Techniques,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

16 Mars 2012

Vote du Compte de gestion 2011,
Vote du Compte administratif 2011,
Vote des 4 taxes 2012,
Vote du budget primitif 2012,
Remboursement anticipé de l'emprunt du club house,
Résiliation du Bail de Monsieur IQBAL Zahoor, 13 place du Lieutant Lehoucq,
Fusion des écoles élémentaire et maternelle,
Amortissement 2012 FCMH,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

3 Février 2012

Présentation du projet d’usine de prélèvement d’eau de la Marne par le président de l’USEDA ou d’un technicien,
Présentation par le Cabinet Infra Etudes des différents projets de voirie, route de la Marne et Chemin du CSA,
Réfection des baies de l’Eglise,
Habilitation et inscription aux travaux d’intérêts généraux,
Convention relative au renouvellement et à l’entretien, des poteaux incendie,
Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2012,
Résiliation du Bail de Mme LETHIMONNIER Sabine 1 rue Georges Ponsin,
Contrat d’assurance des risques statutaires,
Encaissements de chèques,
Instauration d’une réduction de base minimum en faveur des assujettis dont le montant des recettes ou du chiffre d’affaires est inférieur à 10 000 €,
Marchés des fournitures scolaires et des produits d’entretien,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

10 Novembre 2011

Taxe d'aménagement communale et versement pour sous-densité,
Contrat de maîtrise d'oeuvre concernant la réfection de la Route de la Marne,
Rénovation de l'éclairage public rue Derrière les MursRoute des Roches et rue Robert Gerbaux,
Demande de subvention exceptionnelle de l'association Ping Concept,
Demande de la fédération des chausseurs autorisant la chasse sur les chemins ruraux,
Bourse au permis de conduire,
Tarif repas des Ainés,
Indemnités 2011 du receveur,
Convention du regroupement scolaire,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

9 Septembre 2011

Délibération autorisant le Maire à Ester en justice,
Tarifs cantine 2011/2012,
Aménagement des réseaux électrique, éclairage public et téléphonique liés au projet du Colombier,
Mise en lumière du Pont Auger et du Pont du Moncet,
Renouvellement de la mise en disponibilité de Melle SURMANY Christelle,
Pencaissements divers,
Demande de caution pour le prêt du mobilier de l’Espace Pierre Eschard,
Demande de subvention pour l’aménagement du terrain multisports,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

27 Mai 2011

Déplacement de la sente communalesituée Chemin du CSA,
Emprunt,
Participation de la commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL),
Admission en non valeur des produits irrécouvrable,
Encaissement des chèques MMA suite aux orages du 14 Juin 2009,
Participation de la commune de Chézy sur Marne aux frais de scolarité des enfants inscrits dans les établissements Saint Joseph de Château Thierry,
Demande de subvention exeptionnelle AAPPMA,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

17 Mars 2011

Vote du compte administratif 2010,
Vote du compte de gestions 2010,
Vote des 4 taxes,
Vote du budget 2011,
Enfouissement du réseau Rue du Pothuis,
Adhésion de la commune de Saint Quentin à l'USEDA,
Réfection de voirie rue du Paradis,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

4 Février 2011

Demande de subvention pour les travaux de l'église,
Adoption du DICRIM et du PCS,
Nouvelle convention d'horaires pour la construction de 3 classes à l'école élémentaire Christian CABROL,
Prime de régulation concernant l'assurance du personnel communal pour l'exercice 2010,
Demande de signalisation routière par Monsieur SALOT Cédric,
Rénovation de l'éclairage public rue Georges Ponssin,
Renouvellement de la délibération concernant la sureté et les commodités de passage sur le domaine public,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

26 Novembre 2010

Rénovation de l'éclairage public,
Mise à disposition à l'école élémentaire de Madame HUET pour le séjour en classe de neige 2011,
Renouvellement du contrat de Monsieur BIANCHI Fabrice,
Vente des parcelles ZM 162 à ZS 141 par le centre d'action sociale de Paris,
Convention d'accueil des enfants de Chézy sur Marne avec le Collège Anne de Montmorency de Fère en Tardenois,
Indemnités de conseil du receveur de Charly sur Marne pour l'année 2010,
Dissolution du SIVU du Labyrinthe Fabuleux,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

24 Septembre 2010

Contrat de Maîtrise d’œuvre 2ème tranche des travaux dégâts d’orage,
Mise à jour de l’estimation des travaux de construction des 3 classes à l’école élémentaire,
Emprunt pour la construction de 3 classes à l’école élémentaire,
Pénalités de retard ACM CHAMPENOIS,
Tarifs de la cantine pour l’année 2010-2011,
Renouvellement de la mise en disponibilité de Mademoiselle SURMANY,
Renouvellement du Contrat de Cynthia LEBON,
Choix de l’entreprise concernant l’abattage d’arbres au pont du chemin de fer,
Redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz,
Don à la commune par le CCAS,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

25 juin 2010

Rapport d'activités 2009 de l'USEDA,
Départ en retraite de Madame ROUYRE,
Demande de mobilisation du Conseil Général autour de " TGV Picardie Roissy ",
Semaine du Coeur 2010,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

26 mai 2010

Nomination d'un coordinateur principal et d'un assistant pour le recensement de la population 2011,
Création d'un poste d'agent technique CUI-CAU,
Création d'une commission communale,
Encaissement d'un chèque de la MNT,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

26 mars 2010

Vote du compte administratif 2009,
Vote du compte de gestions 2009,
Vote du budget primitif 2010,
Vote des 4 taxes,
Convention de mandat entre la commune de Chézy sur Marne et le syndicat d'assainissement de Chézy Azy Bonneil concernant l'aménagement de l'avenue du Général Leclerc,
Contrat global pour l'eau,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

22 janvier 2010

Projet hydroviticole (état d’avancement),
Extension du réseau Gaz, Rue des Carmes,
Demande de remboursement de la taxe professionnelle par l’entreprise BAUDOUIN,
Création d’un poste d’agent de maîtrise,
Renouvellement de la convention ATESAT,
Demande de location de la salle informatique du centre Fiévet par l’AIO,
Aménagement paysager de la Place du Lieutenant Lehoucq,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

27 novembre 2009

Maîtrise d'oeuvre travaux suite à l'orage du 14 juin 2009,
Remboursement par l'assurance catastrophe naturelle,
Encaissement de chèques,
Questions diverses.

 

23 octobre 2009

Présentation du projet Avenue du Général Leclerc,
Intervention du Cabinet d’études Chollet Leduc,
Présentation de matériel d’éclairage pour la mise en valeur du bâtiment multifonctions Place du Lieutenant Lehoucq,
Demande de mise à disposition du personnel communal pour la classe de neige,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

2 octobre 2009

Demande de subvention D.G.E.,
Personnel communal : modification des heures,
Personnel communal : création de poste,
Agence postale communale,
Questions diverses.

 

4 septembre 2009

Modification des statuts de l’USEDA,
Rapport des commissions,
Informations sur les inondations,
Informations sur les travaux de la Place,
Questions diverses.

 

13 juillet 2009

Demande de subvention FDS,
Amortissement des études classées sans suite,
Encaissement des dons,
Transport scolaire des élèves,
Rapport des commissions,
Virements de crédits,
Questions diverses.

 

19 juin 2009

Présentation du projet Avenue du Général Leclerc par Mr CHOLLET,
Choix du partenaire pour l'exploitation de l'épicerie,
Demande de subvention DGE et CDDL,
Motion de soutien au comité de parents d'élèves du Collège de Charly,
Demande d'utilisation d'un bâtiment communal,
Demande d'emplacement de pizzeria ambulante,
Fonds de solidarité pour le logement,
Avenant Bureau Véritas,
Rapport des commissions,
Questions diverses.

 

24 avril 2009

Virement de crédits,
Affectation des résultats,
Création de régie pour l’anniversaire du jumelage,
Paiement de la cantine par internet,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

 

27 mars 2009

Présentation de la proposition de superette par la société Casino,
Compte de gestion 2008,
Compte administratif 2008,
Budget primitif 2009,
Affectation des résultats,
Vote des 4 taxes,
Modification des statuts de la Communauté de Communes de Charly,
Convention médecine du travail,
Demande de subvention voirie communale,
Numérisation du cadastre,
Compte rendu des associations,
Questions diverses.

 

20 février 2009

Présentation des propositions des différents groupes de superette,
Achat d’un véhicule,
Formation sauveteur pour le personnel communal,
Création d’une agence postale communale,
Dénomination d’une rue,
Location Centre Fiévet,
Proposition d’achat de la parcelle AC51 Lieudit la Croix Brodart,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

 

6 février 2009

Centre de premières interventions,
Abattage d’arbres,
Utilisation de l’église par la restauratrice de tableaux ,
Restaurant le clos du guernouillat,
Crédit supplémentaire,
Questions diverses.

 

19 décembre 2008

Assurance pour le personnel communal,
Remboursement déficit de cantine,
Travaux église,
Vente d'un chemin rural,
Questions diverses.

 

24 octobre 2008

Virement de crédits,
Financement des frais de cantine,
Admission en non valeur,
Subvention exceptionnelle,
Mise à disposition de personnel,
Questions diverses.

 

12 septembre 2008

Création d'un poste de rédacteur et d'attaché,
Extension de l'éclairage public place de la Mairie,
Illumination des vestiges de l'Abbaye,
Modifications des impôts indirects,
Contrat Départemental de Développement Local (CDDL),
Virement de crédit,
Echange chemin de Brochot,
Adhésion à l'USESA,
Placement de fonds,
Modification des horaires de l'école,
Compte rendu des commissions,
Questions diverses.

 

27 juin 2008

Election des délègues du conseil municipal et de leurs suppliants en vue de l'élection des sénateurs,
Demande de subvention travaux supplémentaires : église,
Remboursement par la communauté de communes,
Avenant n° 1 travaux réhabilitation bâtiment communal,
Emprunt,
Tarif repas de cantine,
Soutien aux utilisateurs du train Transilien,
Compte rendu des commissions,
Informations et questions diverses.

 

6 juin 2008

Vente d'une sente et d'un chemin,
Réparation d'un chemin communal,
Pose de glissières Route des Roches,
Informations et questions diverses.

 

25 avril 2008

Nomination des membres du CCAS,
Désignation des membres de la commission des impôts directs,
Désignation correspondant défense,
Travaux - rénovation de l'église, rue du vieux Portail,
Traitement des déchets de soins à risques infectieux,
Entretien terrain de foot,
Convention avec la SPA,
Informations diverses,
Communication des commissions.

 

20 mars 2008

Election des délégués des syndicats
Election des présidents et membres des commissions
Informations diverses.